Cahiers de l’Urbanisme N51 PDF

Un lotissement est en France, selon le code de l’cahiers de l’Urbanisme N51 PDF  la division en propriété ou en jouissance d’une unité foncière ou de plusieurs unités foncières contiguës ayant pour objet de créer un ou plusieurs lots destinés à être bâtis. L’entrepreneur commercialise les terrains à une personne construisant pour son compte, ou à un promoteur qui construira des bâtiments en vue de les revendre aux acheteurs finaux. Divers plans sont communément utilisés, tels que le plan hippodamien ou ceux en chandelier. De tels aménagements se reconnaissent aisément, et permettent de qualifier de lotissement les quartiers créés par ces opérations immobilières.


L’opération d’aménagement, consistant à transformer des terrains non viabilisés en terrains constructibles, est habituellement réalisée en périphérie des zones urbanisées, c’est-à-dire en banlieue ou en zone périurbaine. Moyen-Âge, par exemple le lotissement en 1282 de terrains appartenant à l’ordre des Templiers à Paris entre la rue du Temple et la rue Vieille-du-Temple. Place des Vosges à Paris, en 1605 est un exemple parmi les plus connus. Extrait de la Carte d’état-major de 1888 montrant la ligne des Coquetiers.

La création des lotissements est alors directement influencée par le développement des chemins de fer et des tramways, qui permet d’urbaniser des secteurs trop éloignés des centres historiques pour que l’on puisse s’y rendre à pied. Dans ce cas, les communes loties ont souvent fait l’objet de morcellement de terrains vendus aux enchères, attirant de fait une population aisée de bourgeois parisiens. Depuis lors, les lotissements sont le plus souvent créés à proximité d’axes routiers. Publicité pour un lotissement vers 1904-1905, mettant en valeur la qualité de sa desserte en transports en commun. La station balnéaire du Touquet-Paris-Plage a été créée de toutes pièces comme un lotissement en 1882. Avec la généralisation du lotissement comme forme urbaine privilégiée pour l’habitat depuis les années 1950, au travers de la notion d’étalement urbain, se posent des problèmes aigus en matière énergétique et environnementale. Le lotissement constitue un modèle urbain fortement consommateur d’énergie, que ce soit pour la construction de logements individuels, ou pour les déplacements massifs en automobile qu’ils provoquent du fait de l’éloignement du centre des villes, et de la faible viabilité des transports en commun dans les tissus urbains peu denses comme ceux des lotissements.

Colorado Springs avec l’aménagement de nombreuses impasses. Actuellement, le lotissement, en tant que forme urbaine destinée à produire une maison individuelle par ménage, apparaît pour beaucoup comme écologiquement insoutenable car il constitue une cause importante de surexploitation de l’environnement par l’homme. Le lotissement est issu des rapports privés autour desquels vont se développer des règles spécifique du droit de l’urbanisme. Il faut remonter aux lois  Cornudet  de 1919 et 1924 pour voir naitre un embryon de droit relatif aux lotissements.

Cependant, ce n’est que la seconde loi qui institue un régime d’autorisation préalable a l’aménagement nécessaire au lotissement. En effet l’administration devait approuver, préalablement à l’opération, le cahier des charges considérant les règles d’urbanisme en vigueur. Le droit français définit le lotissement comme étant la division de terrains nus en vue de les bâtir. Constitue un lotissement toute division d’une propriété foncière en vue de l’implantation de bâtiments qui a pour objet ou qui, sur une période de moins de dix ans, a eu pour effet de porter à plus de deux le nombre de terrains issus de ladite propriété. Cependant, il fallait au moins trois lots, et un délai était imposé.