Code des assurances (ancienne édition) PDF

Une monnaie se caractérise par la confiance qu’ont ses utilisateurs dans la persistance de sa valeur et de sa capacité à code des assurances (ancienne édition) PDF de moyen d’échange. Elle a donc des dimensions sociales, politiques, psychologiques, juridiques et économiques.


Code des assurances
3e édition à jour au 31 décembre 2008

Champ couvert

Ce code réunit, outre les dispositions du Code des assurances proprement dit, des textes de sources diverses se rapportant à l’ensemble de la matière. Notamment, dans la partie Annexes figurent de nombreuses rubriques ou textes dont : la responsabilité civile de droit commun, les accidents de la circulation, les conventions entre assureurs, la convention AERAS, la liste des assurances obligatoires, l’intervention de l’assureur au procès pénal, le droit pénal de l’assurance, la protection des consommateurs, les fonds de garantie, la lutte contre le blanchiment de capitaux, les marchés publics, la loi belge sur le contrat d’assurance terrestre.

Nouveautés 2008

° La loi du 4 août 2008 de modernisation de l’économie.
° La loi du 27 mai 2008 portant diverses dispositions d’adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations.
° La loi du 3 janvier 2008 pour le développement de la concurrence au service des consommateurs.
° L’ordonnance du 5 décembre 2008 relative à la mise en place de codes de conduite et de conventions régissant les rapports entre les producteurs et les distributeurs, en matière de commercialisation d’instruments financiers, de produits d’épargne et d’assurance sur la vie.
° L’ordonnance du 13 juin 2008 transposant la directive 2005/68/CE du 16 novembre 2005 relative à la réassurance et réformant le cadre juridique des fonds communs de créances.

Ce code a été rédigé par une équipe d’auteurs – enseignants, chercheurs et praticiens du droit – sous la direction de Bernard Beignier, doyen de la faculté de droit de Toulouse, et de Jean-Michel do Carmo Silva, docteur en droit, enseignant-chercheur à Grenoble École de Management.

En période de troubles, de perte de confiance, une monnaie de nécessité peut apparaître. La monnaie a pris au cours de l’histoire les formes les plus diverses : bœuf, sel, nacre, ambre, métal, papier, coquillages, etc. Chaque monnaie est définie, sous le nom de devise, pour une zone monétaire. En raison de l’importance de la monnaie, les États cherchent très tôt à s’assurer le maximum de pouvoir monétaire. Ils définissent la devise officielle en usage sur leur territoire et font en sorte que cette devise soit symbole et marque de leur puissance.

Article connexe : Origine de la monnaie. Article détaillé : Histoire de la monnaie. La particule monnaie indique que les paléomonnaies remplissent les fonctions qui sont dévolues à une monnaie au sens élargi. Les paléomonnaies ont pour fonction de satisfaire des obligations sociales ou rituelles. Elles servent à régler des naissances, des mariages et des deuils, à déclarer la guerre ou à faire la paix et à compenser des meurtres, des injures, des offenses et des dommages physiques ou moraux. Elles sont amenées à changer de mains selon les circonstances.

Certaines obligations rituelles nécessitent la détention de paléomonnaies. Il est alors possible de les acheter ou de les emprunter. Les formes sont très diverses et variables : coquillages, dents de chien ou de marsouin, plumes collées, pierres polies, coquillages travaillés, etc. Dans tous les cas les paléomonnaies ont un caractère inutile, précieux et rare. Jean-Michel Servet estime que les paléomonnaies sont une genèse de la monnaie.

Nombre de leurs caractéristiques les rapprochent d’une monnaie. Elles ont un caractère inutile, précieux et rare. Leurs techniques de fabrication sont très sophistiquées. Elles sont fondées sur la confiance. Les paléomonnaies indispensables à l’exécution d’un rite ou à la réalisation d’obligations sociales sont prêtables.