Droit a l’Independance PDF

Ces motifs sont peut-être précisés sur la page de discussion. L’ histoire du canton droit a l’Independance PDF Vaud en Suisse commence en 10000 av. C avec les premiers peuplements humains. Il est ensuite habité par des peuples celtes avant d’être conquis par l’armée romaine lors de la Guerre des Gaules.


Le royaume Burgonde se forme lors de la chute de l’empire romain, et perdure jusqu’en 1032. Article détaillé : Histoire de la Suisse. Après s’être livrées à des incursions près du lac Léman, les légions romaines en venaient à affronter le peuple Helvète. La classe des sénateurs, ou Patricien, était composée des familles dont un membre avait été sénateur ou avait rempli une grande charge de l’empire. Cette classe constituait la haute aristocratie.

La classe des curiales rassemblait les propriétaires d’au moins vingt-cinq arpents, ils se devaient d’habiter en ville et de remplir les fonctions municipales. Soumise très tôt à des impôts écrasants, cette classe ne devait pas tarder à disparaître et à se fondre dans la classe des plébéiens. La classe des plébéiens comprenait les petits propriétaires des campagnes, les marchands et les artisans qui, devenus nombreux, formèrent des corporations. La classe des esclaves, eux-mêmes divisés en esclaves domestiques et esclaves ruraux. Pagus Ebrodunensis : district d’Yverdon nommé ensuite le  Gros-de-Vaud , il s’étendait le long de la chaine du Jura et autour du lac de Neuchâtel jusqu’à la Venoge. Pagus Lausanensis : district de Lausanne, il comprenait les coteaux qui s’élèvent jusqu’au plateau du Jorat.

Avec la chute de l’Empire romain vient le temps de l’indépendance du royaume Burgonde, ayant à sa tête Gondioc jusqu’en 473, année de sa mort. Renaud Ier de Bourgogne, peinture de la cathédrale Saint-Jean de Besançon. Le caractère indépendant des Burgondes ne pouvait rester soumis à une autorité leur ayant retiré le pouvoir politique, petit à petit ils s’en affranchirent et aux droits civils, qu’ils tenaient de leurs fiefs, ils ajoutèrent les droits souverains, ce qui devait amener plusieurs d’entre eux à se livrer des guerres perpétuelles. Pour parfaire et consolider cette trêve, les grands vassaux instituaient un tribunal arbitral composé de seigneurs choisis dans l’assemblée de leur pairs, nommés alors « principes laïcorum, primates ». Orbe par Vaucher et Conon de Grandson, « principes provinciæ », l’autre en 1108 cite Amédée de Blonay et Boson d’Alinge comme « princes des laïques ». Article détaillé : Principauté épiscopale de Lausanne. Avec ces puissants seigneurs à la tête de ces terres les évêques de Lausanne se sentaient dépouillés de leur pouvoir en tant que comte de Vaud, n’exerçant plus d’influence que sur la partie de leur diocèse appelé « Terre-de-l’évêché ».

Toute la ville de Lausanne, tant la Cité que le Bourg, est la dot et l’alleu de la Bien-heureuse Vierge Marie, et de l’Église de Lausanne. Les Chanoines ont la libre élection de l’Évêque, et doivent seulement au Roi des processions et des prières. Le Seigneur Évêque de Lausanne tient du Roi les droits régaliens. Ces droits sont : les grands chemins, les péages, les vendes, les forêts noires, les monnaies, les foires, les mesures, les usuriers connus, les bamps anciens et les nouveaux établis d’un commun accord, les cours d’eau, les voleurs et les ravilleurs. C’est pour toutes ces choses que le Seigneur Évêque est soumis au Roi, en ce que si, étant appelé pour les affaires de l’Évêque ou de la ville, le Roi arrive le soir ou le matin, on lui doit ses provisions. Le Roi n’a aucun droit de plus ou aucune juridiction dans la ville de Lausanne et sur les Bourgeois qui demeurent hors des murs de la ville.