Droit PDF

Téléchargement : Offre stage RH – 1. Description : RCC Licences Parcours Europe 2017-2021. Téléchargement : RCC Licences Droit PDF Europe 2017-2021. Téléchargement : Voies et delais de recours.


Destinés aux étudiants de BTS Tertiaires, les Nouveaux A4 constituent un support performant leur permettant d’acquérir les compétences et connaissances des nouveaux programmes d’Économie, de Droit et de Management des entreprises et de se préparer efficacement à l’examen.

Le + Foucher :
– Une pédagogie inductive
– Des synthèses
– Des entraînements à l’examen : véritables sujets originaux
qui portent sur les deux années d’enseignement et permettent une vraie mise en situation.
– Des QCM (un par chapitre)

Téléchargement : Charte anti plagiat – Aprouve par CA. Ce droit permet au créancier d’exiger du débiteur l’exécution d’une obligation. Du point de vue du créancier, il s’agit à proprement parler de droit de créance. Du point de vue du débiteur, il s’agit d’obligation. La notion de droit personnel est abordée en droit des biens, en droit des obligations et dans les questions relatives au patrimoine. Rechercher les pages comportant ce texte.

La dernière modification de cette page a été faite le 29 novembre 2015 à 13:38. Si ce bandeau n’est plus pertinent, retirez-le. Le droit de réponse permet, en France, à toute personne, physique ou morale,  nommée ou désignée  dans un média de faire publier sa version des faits. 1974 sur la communication audiovisuelle, via l’article 6 de sa version remaniée en 1982, et depuis Loi pour la confiance dans l’économie numérique et ses décrets d’application de 2007.