FRANCAIS 5EME GRAMMAIRE ET EXPRESSION. Programme 1997 PDF

Tous les textes officiels disponibles sur ce site sont présentés ci-dessous. Ils sont classés dans l’FRANCAIS 5EME GRAMMAIRE ET EXPRESSION. Programme 1997 PDF inverse de leur date de parution. 2018-154 du 14 janvier 2019, relative à l’accès à l’éducation et au savoir des mineurs placés en centre éducatif fermé.


2018-042 du 26 mars 2018 concernant la mise en place du corps des psychologues de l’éducation nationale au titre de la rentrée scolaire 2018. Arrêté du 16 mars 2018 redéfinissant la formation et la certification au CAPEJS. 2018-124 du 21 férier 2018 portant modification du CAPEJS. 2017-137 du 4 août 2017 concernant les élèves en situation de handicap scolarisés dans un établissement d’enseignement français à l’étranger. Arrêté du 10 mai 2017 fixant le montant de l’indemnité pour les personnels enseignants exerçant dans certaines structures de l’enseignement spécialisé et adapté.

2017-966 du 10 mai 2017 attribuant une une indemnité de fonction particulière à certains personnels enseignants du second degré. 2017-964 du 10 mai 2017 instituant une indemnité pour les personnels enseignants exerçant dans certaines structures de l’enseignement spécialisé et adapté. 2017-982 du 9 mai 2017 instituant une nouvelle nomenclature des établissements et services sociaux et médico-sociaux accompagnant des personnes handicapées ou malades chroniques. 2017-084 du 3 mai 2017 relative aux missions et activités des personnels chargés de l’accompagnement des élèves en situation de handicap. 2017-079 du 28 avril 2017 concernant les missions des psychologues de l’éducation nationale.