Juge et droit des sociétés en 70 thèmes : Textes, commentaires, jurisprudence PDF

Ces listes gagneraient à être introduites par une partie rédigée et sourcée, juge et droit des sociétés en 70 thèmes : Textes, commentaires, jurisprudence PDF façon à bien resituer les différents items. Le droit du travail est une branche du droit social qui régit les relations entre les employeurs et les salariés sous la forme du contrat de travail.


JUGE ET DROIT DES SOCIÉTÉS EN 70 THÈMES
Textes. Commentaires. Jurisprudence

Le juge est omniprésent dans la vie des sociétés.
Il autorise, désigne, contrôle, révoque, remplace, rémunère, temporise, suspend, condamne, exclut, interdit, ajourne, annule, récuse, dissout.
Bref, il prend des décisions qui influent directement sur la vie sociale ou y participent, en vertu des pouvoirs que la loi, en des textes épars, lui attribue ou qu’il s’attribue lui-même parfois.
La matière est donc manifestement vaste.
Le présent ouvrage, qui prend essentiellement comme assise le droit des sociétés, plus précisément le droit commun des sociétés commerciales et des sociétés civiles dotées de la personnalité morale, dresse l’inventaire de ce rôle du juge en droit des sociétés.
Destinée aux praticiens, l’étude prend la forme d’un glossaire.
Sous les soixante-dix mots-clés qu’il comporte, classés dans un ordre alphabétique et énumérés dans l’index, figurent invariablement les textes de référence, des commentaires synthétiques et, sauf exceptions, un état de la jurisprudence significative.
Ce glossaire comprend aussi des mots destinés à rappeler quelques règles générales de procédure.

LES AUTEURS
ANDRÉ CUENCANT, SYLVIE DE VENDEUIL, DOMINIQUE DAVODET, PHILIPPE ENCEL, avocats associés, FIDAL, Barreau des Hauts-de-Seine.

Le droit du travail comporte certains enjeux politiques, économiques et sociaux. En déterminant les conditions d’emploi actuelles des salariés, le droit du travail exerce une influence sur le marché de l’emploi présent et à venir. Ce sont ceux qui perçoivent un salaire dans le cadre de l’exécution d’un contrat de travail. Ils se placent sous la subordination du chef d’entreprise qui acquiert le droit de donner des ordres, d’en contrôler l’exécution et de sanctionner disciplinairement les manquements.

Le droit du travail est parfois improprement nommé droit social. Cette seconde discipline est toutefois plus large, puisqu’elle englobe également le droit de la protection sociale. Mais le droit du travail au sens propre est le droit du travail subordonné qui règle les rapports des salariés avec leurs employeurs sous l’autorité duquel ils accomplissent un travail en l’échange d’un salaire. Articles détaillés : Droit social et Droit du travail. Avant la Révolution française, la réglementation du travail était structurée d’une manière très différente d’aujourd’hui.