Le régime fiscal des sociétés étrangères en droit comparé PDF

Code civil régissent le mariage civil qui est la consécration par le droit du couple. Les institutions religieuses organisent le mariage religieux qui n’est pas reconnu par le le régime fiscal des sociétés étrangères en droit comparé PDF. Pour les Romains, le mariage est une obligation du citoyen qui permet l’organisation d’un lien d’alliance et donc de disposer de son patrimoine.


Pour qu’il y ait justae nuptiae, il fallait d’une part le consentement des parties intéressées, et d’autre part posséder la capacité de contracter un mariage ou  conubium . Avec l’arrivée de la religion chrétienne, les mœurs ne changent pas immédiatement. Les chrétiens se marient suivant les coutumes de leur région. Les chrétiens prennent plus tard l’habitude de faire bénir leurs unions par leur prêtre, mais son intervention n’officialisait toujours pas le mariage, celui-ci résultant toujours de l’unique et seule volonté des époux. Articles détaillés : Sacrement de mariage, Mariage chrétien et Mariage catholique.

Très tôt, l’Église interdit le divorce et cherche à faire respecter le lien conjugal en entourant sa formation de solennité et de publicité. Les époux se donnent mutuellement le sacrement du mariage en présence du prêtre qui bénit leur union. L’Église catholique romaine est au Moyen Âge présente dans tous les aspects de la vie. Le mariage n’échappe pas à cette règle.